L’AREQ dévoile un sondage CROP concernant les impacts de la pandémie sur les aînés

À l’approche de son 47e Congrès, qui sera tenu exceptionnellement de manière virtuelle du 1er au 4 juin afin de respecter les mesures sanitaires, l’AREQ a dévoilé les résultats d’un sondage CROP effectué auprès des personnes aînées concernant les impacts de la pandémie de COVID-19. Ce sondage fait état des conséquences à court terme, mais aussi de changements à long terme aux habitudes des aînés.

Le sondage démontre entre autres que les aînés :

  • ont majoritairement peur de contracter la COVID-19;
  • ont surtout vécu de l’isolement ou de la solitude et, dans une proportion de 1 sur 5, la crainte d’être malades ou de décéder;
  • ont pour la plupart réussi à garder le contact avec leurs proches par le biais du téléphone et des vidéoconférences;
  • ont été plus du tiers à avoir des consultations médicales ou même des interventions reportées, ce qui a surtout engendré du stress.

« Cette pandémie a frappé les personnes aînées de plein fouet, non seulement en raison des milliers de décès, mais aussi par la solitude et l’isolement. Néanmoins, cette pandémie a aussi démontré leur grande résilience, car plusieurs aînés ont dû s’adapter aux technologies afin de garder le contact avec leurs proches et d’obtenir des suivis médicaux », a souligné la présidente de l’AREQ, Lise Lapointe.

Vivre en résidence ou avoir des services à domicile?

Par ailleurs, le quart des répondants avaient l’intention d’aller vivre un jour en résidence pour aînés, mais plus maintenant. Il apparaît plus important que jamais d’accroître les mesures de soutien à domicile.

Pour plus de détails, voir le communiqué.

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17 mai – Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie

Le 17 mai est la Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie. Cette journée, originaire du Québec a été créée par la Fondation Émergence créée en 2003. Depuis la Fondation Émergence organise une campagne de sensibilisation chaque année. D’autres organismes ont repris cette journée et elle est maintenant célébrée dans de nombreux pays.

Pourquoi le 17 mai?

Le 17 mai est une date symbolique pour les personnes homosexuelles. L’homosexualité est retirée de la liste des maladies mentales de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) le 17 mai 1990.

Participants recherchés pour l’étude Bien vieillir en étant 2SLGBTQI: au-delà des questions de santé

Cette étude vise à mieux comprendre le vieillissement des communautés 2SLGBTQI au-delà des questions de santé, et d’en apprendre plus sur le soutien que pourraient recevoir les personnes aînées 2SLGBTQI afin qu’ils/elles puissent continuer à vivre au sein de leur communauté. L’objectif est de mieux comprendre et reconnaître la grande variété de considérations matérielles (telles que le logement, les finances, etc.) et de distinguer les expériences qui caractérisent le « bien vieillir » des personnes aînées 2SLGBTQI. 

Les personnes souhaitant participer peuvent se rendre sur le site Web du projet : pour obtenir plus d’informations, ou pour s’inscrire à l’étude. Ces personnes peuvent également contacter l’équipe de recherche (Celeste Pang ou Shirin Gerami) à agingstudy@egale.ca ou laisser un message avec un numéro de téléphone auquel les joindre au : 416 946-6759 ou au numéro sans frais 1 888 204-7777 poste 6759.

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On parle de l’AREQ à Salut Bonjour!

Jeudi matin, le 6 mai, Jean-François Baril a présenté l’AREQ et sa mission dans sa chronique Bon à savoir à Salut Bonjour. L’AREQ est la plus importante association québécoise de personnes retraitées issues des services publics. Elle compte 60 000 membres venant de l’ensemble des régions du Québec.

Aujourd’hui, les membres de l’AREQ ne comptent plus leurs heures de bénévolat à travers le Québec. Ils s’investissent dans la défense de droits des personnes aînées sous tous ses aspects : culturels, sociaux, économiques et environnementaux. L’AREQ vise à jouer un rôle de leader positif pour une société plus inclusive des personnes aînées, en toute solidarité, pour que collectivement, nous puissions assurer une vie digne des aînés dans chaque étape du vieillissement.

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Prix Hommage Aînés 2021 – L’appel de candidatures en vue de souligner l’engagement de personnes aînées remarquables est lancé

Mardi dernier, le gouvernement du Québec lançait l’appel de candidatures pour l’édition 2021 des Prix Hommage Aînés. La période d’appel de candidatures se déroulera du 3 mai au 11 juin 2021. Chaque année, les candidatures sont reçues par chacune des 18 tables régionales de concertation des aînés (TRCA), qui regroupent des organismes représentatifs des aînés de leur région respective. Les TRCA les soumettent ensuite à un comité de sélection indépendant. Les candidats sélectionnés pour chaque région sont ensuite recommandés auprès de la ministre responsable.

Les personnes qui voudraient soumettre la candidature d’une personne aînée de leur entourage sont invitées à remplir le formulaire prévu à cette fin par la TRCA de leur région. Pour obtenir les coordonnées des différentes tables, visitez le site Internet du CTRCAQ : http://conferencedestables.org/.

À propos des Prix Hommage Aînés

Les Prix Hommage Aînés sont organisés annuellement par le gouvernement du Québec, dans le but de souligner la contribution exceptionnelle d’une personne aînée de chaque région. Cet apport à la collectivité doit notamment favoriser le mieux-être des aînés et leur participation à la vie de la communauté dont ils font partie.

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La réforme du mode de scrutin, un engagement à respecter : lettre cosignée par l’AREQ

Dans une lettre ouverte signée par l’AREQ et de nombreux partenaires en faveur d’un changement de mode de scrutin, le Mouvement Démocratie Nouvelle a réitéré l’importance de réviser le mode de scrutin au Québec alors que le gouvernement venait d’annoncer qu’il renonçait à sa promesse.

Nos mouvements ne veulent plus être dans le flou. Depuis des années, nous collaborons avec rigueur et sincérité avec ce gouvernement comme avec d’autres acteurs politiques pour mener à bon terme une réforme du mode de scrutin attendue depuis longtemps. La modernisation de notre démocratie représentative a fait l’objet de multiples discussions et débats intenses depuis 50 ans. Il est grand temps d’agir!

De multiples raisons en faveur d’une réforme

Rappelons qu’il existe plusieurs raisons de vouloir une réforme du mode de scrutin :

  • Il ne reflète pas la volonté populaire
  • Il n’exprime pas le pluralisme politique
  • Il ne traduit pas l’importance des régions dans la réalité québécoise
  • Il ne représente pas également les femmes et les hommes
  • Il y a une volonté de réforme depuis 50 ans

Enfin, la lettre ouverte cosignée par l’AREQ est parue dans ces médias :

Journal de Montréal

Le Devoir

TVA Nouvelles

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Nouvelle séance de lecture virtuelle Liratoutâge

Cette semaine, Liratoutâge propose les lectures de Godelieve De Koninck. Peut-être avez-vous connu Michel Louvain, ce talentueux et charismatique chanteur québécois qui nous a quittés récemment? Pour lui rendre hommage, Mme De Koninck a justement décidé de commencer la séance en parlant de l’héritage qu’il nous laissera.

À propos de Liratoutâge

Connaissez-vous le projet Liratoutâge? Il s’agit d’un service de lecture offert aux personnes vivant en CHSLD et en résidences privées pour aînés. Mis sur pied il y a plus de 12 ans par Godelieve De Koninck, orthopédagogue à la retraite et membre de l’AREQ, cet organisme vise à encourager la lecture auprès des aînés en perte d’autonomie. Liratoutâge est une alternative agréable, destinée aux personnes qui aiment la lecture et qui ne peuvent s’y adonner pour diverses raisons. C’est une occasion de plaisir, de réconfort et de partage, car après tout, écouter quelqu’un lire, c’est aussi lire !

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Coalition pour la dignité des aînés : réaction au budget fédéral

Le 19 avril, le gouvernement fédéral déposait son plus récent budget. Les six grandes associations, dont l’AREQ, représentant près de 150 000 personnes aînées réunies au sein de la Coalition pour la dignité des aînés (CDA), ont reconnu que certains budgets destinés aux aînés ont été augmentés, mais se désolent de voir que le gouvernement ne s’engage pas davantage afin que la qualité de vie des aînés les plus vulnérables s’améliore tangiblement.

75 ans, c’est trop tard!

Le gouvernement minoritaire de Justin Trudeau a annoncé, pour les personnes de 75 ans et plus, l’envoi unique d’un chèque de 500$ cet été et la bonification de 10% des prestations de la Sécurité de la vieillesse dès l’été 2022. Or, la CDA s’explique difficilement pourquoi ces sommes ne s’adressent qu’aux personnes âgées de 75 ans et plus seulement.

« Nous nous expliquons très mal l’entêtement du gouvernement à ne pas accorder aux 65 ans et plus la même dignité qu’aux 75 ans et plus », a indiqué la CDA dans son communiqué.

38 solutions pour la dignité des aînés

Rappelons que la CDA a récemment rendu public un document proposant 38 solutions visant à améliorer la qualité de vie des aînés. Parmi celles-ci, citons une hausse du Supplément de revenu garanti, une baisse à 65 ans du seuil d’admissibilité aux prestations de la Sécurité de la vieillesse et la création d’une nouvelle allocation pour les aînés qui n’ont pas un revenu suffisant à la retraite. De plus, la Coalition propose de bonifier le crédit d’impôt pour les frais médicaux et de diminuer le seuil d’admissibilité de 3 % à 1,5 % des revenus pour les 65 ans et plus.

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Réaction de l’AREQ à la nouvelle Politique nationale des personnes proches aidantes

Le 22 avril, la ministre responsable des Aînés déposait une première Politique nationale des personnes proches aidantes. L’AREQ a accueilli favorablement cette nouvelle politique, considérant qu’il y a un nombre croissant de personnes proches aidantes au Québec lié au vieillissement de la population. Ainsi, l’AREQ croit qu’il était nécessaire d’établir notamment un plan d’intervention et une reconnaissance officielle du rôle indispensable de celles-ci dans notre société.

« Plusieurs personnes proches aidantes s’épuisent à la tâche quotidiennement. Elles ne se sentent pas soutenues et reconnues par le réseau de la santé. C’est pourquoi l’AREQ demandait depuis longtemps que les proches aidants aient droit à un plan d’intervention afin de considérer leurs besoins et leurs limites dans le panier de services de la personne aidée », a souligné Lise Lapointe, présidente de l’AREQ.

Mais où sont les soins à domicile pour appuyer les proches aidants?

Rappelons que 85 % des soins aux ainés sont assurés par des proches aidants, selon le ministère de la Santé et des Services sociaux. Certaines études évaluent même à 10 milliards de dollars qu’il serait nécessaire d’investir pour remplacer les heures effectuées par les proches aidants. Encore une fois, le gouvernement semble avoir oublié que les soins et les services à domicile devraient être une priorité afin d’appuyer les personnes proches aidantes dans la mesure de ce qu’elles peuvent donner.

« Trop de personnes proches aidantes ont un fardeau indu avec le désengagement du réseau de la santé. Chaque dollar qui n’est pas investi dans des soins et des services à domicile de qualité, ce sont des heures de soin imposées aux proches aidants qui doivent faire leur possible, mais qui n’ont pas nécessairement les formations requises pour donner des soins optimaux », a conclu Mme Lapointe.

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Budget fédéral et justice fiscale : analyse du collectif Échec aux paradis fiscaux

 

 

Le collectif Échec aux paradis fiscaux, dont l’AREQ est membre, a analysé les mesures de justice dans le budget fédéral 2021 présenté le 19 avril.

 

 

 

  • Taxe sur les services numériques
  • Limitations relatives aux déductions d’intérêts excessives
  • Prévention des stratagèmes fiscaux transfrontaliers
  • Règles de divulgation obligatoires et Transparence de la propriété effective
  • Lutte contre l’évasion et l’évitement fiscal
  • Renforcement de l’Agence du Revenu du Canada
  • Protection de l’équité et l’intégrité de notre régime fiscal
  • Lutte contre les stratagèmes d’évitement fiscal abusif
  • Perception améliorée des droits et des taxes sur les marchandises importées

Le total des revenus prévus pour l’ensemble des mesures annoncées qui touchent les mandats d’Échec aux paradis fiscaux est de 16 milliards $ pour les 5 prochaines années. Alors que nous sommes dans une crise sanitaire et économique sans précédent, le collectif se dit encouragé de voir que le gouvernement sort finalement sa tête du sable.

Selon le collectif, ce budget est plein de bonnes intentions, mais reste muet sur la mise en application de plusieurs de ces mesures. Ainsi, le collectif Échec aux paradis fiscaux veillera à ce que le gouvernement mette en acte son plan.

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Un nouveau collectif contre l’intimidation médiatique voit le jour

Le 16 avril, des personnalités du monde politique, du milieu des affaires, des arts et des intellectuels se sont unies dans la lutte contre l’« intimidation médiatique » en créant le collectif Liberté d’oppression. Leur objectif est de lutter contre « la montée des propos haineux, de l’intimidation et de la désinformation dans certains médias du Québec » en favorisant l’inclusion, la diversité, la liberté d’expression, le respect, l’intégrité physique et morale, la liberté de croyance et les débats sains.

Les personnes interpellées par ce sujet peuvent ainsi signer une déclaration afin de dénoncer la désinformation, les propos haineux, injurieux, diffamatoires et/ou discriminatoires dans certains médias québécois, qu’ils soient proférés à l’encontre de personnes, de catégories de personnes ou d’organismes.

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Nouvelle Politique d’hébergement et de soins de longue durée : qu’en pense l’AREQ?

Le 15 avril, l’AREQ a accueilli favorablement par voie de communiqué la nouvelle Politique d’hébergement et de soins de longue durée présentée par le gouvernement du Québec. L’AREQ a salué l’approche humanisante de cette politique, qui vise le mieux-être des personnes hébergées, de leurs proches et du personnel, et propose une réponse personnalisée et adaptée aux besoins spécifiques à chacun. Rappelons toutefois que des sommes considérables devront être investies au cours des années à venir pour mener à bien cet ambitieux chantier.

« Des politiques, nous en avons vu passer beaucoup à travers les années. Elles ne se traduisent pas toujours en actions et en changements réels sur le terrain. L’argent et l’ajout de personnel qualifié seront le nerf de la guerre. Le plan d’action qui découlera de la politique annoncée aujourd’hui sera l’occasion pour le gouvernement de montrer qu’il n’investit pas que dans les maisons des aînés, mais qu’il a aussi à cœur d’offrir des soins et des services plus humains à une population en situation de vulnérabilité », a souligné Lise Lapointe, présidente de l’AREQ.

Les soins à domicile doivent aussi faire partie de la solution

L’AREQ a aussi réitéré l’importance d’investir massivement dans les soins et les services à domicile afin de diminuer la pression sur l’hébergement. Rappelons qu’une récente analyse de l’Institut canadien d’information sur la santé (ICIS) indique qu’une personne sur neuf qui a été admise en CHSLD aurait pu rester à domicile si elle avait obtenu les soins nécessaires.

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L’AREQ appuie le mouvement Ma place au travail

Le 13 avril, l’AREQ était cosignataire d’une lettre ouverte afin d’appuyer le mouvement Ma place au travail. En effet, 51 000 familles québécoises n’ont aucune place en garderie pour leurs petits, présentement, et ce peu importe le modèle de service de garde. Plusieurs membres de l’AREQ font partie de ces aînés qui ont des petits-enfants et des arrière-petits-enfants. Or, comme grands-parents ou aînés, il ne nous est pas toujours possible de suppléer adéquatement à ces besoins pour des raisons de santé, de sécurité, de capacités, de disponibilités, ou de choix personnel.

Le mouvement #maplaceautravail est une initiative citoyenne lancée en réponse à la pénurie de places en garderie au Québec et regroupant aujourd’hui des milliers de parents (et leurs aînés) de partout dans la province. Pour l’AREQ, il est impératif que les parents des jeunes enfants du Québec puissent exercer leur métier ou profession en ayant accès aux services de garde appropriés.

Crédit : Marmiche Pouliche
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L’AREQ et la Coalition pour la dignité des aînés rencontrent le chef du Bloc Québécois pour exiger des revenus décents à la retraite

La Coalition pour la dignité des aînés, dont l’AREQ est membre, cherche à rallier le plus d’acteurs politiques possibles autour d’une série de 38 solutions visant à assurer une qualité de vie digne aux personnes aînées du Québec.

Cette semaine, la Coalition est allée à la rencontre du chef du Bloc Québécois, Yves-François Blanchet, ainsi que de la députée responsable des dossiers aînés, Andréanne Larouche, afin de faire le point sur les revendications des aînés en vue d’une éventuelle campagne électorale fédérale. Ainsi, la Coalition a mis de l’avant la nécessité d’augmenter le supplément de revenu garanti (SRG) et la pension de la Sécurité de la vieillesse (PSV).

Rappelons qu’une personne de 65 ans et plus qui a droit seulement à la PSV et au SRG dispose d’environ 18 000 $. Or, l’Institut de recherche et d’informations socio-économiques (IRIS) évalue le seuil de revenu viable entre 24 083 $ et 32 682 $ après impôts pour une personne seule, selon la région.

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Nouvel épisode de L’heure juste : Entrevue avec Laure Waridel

Cette semaine à l’émission, nous nous entretenons avec Laure Waridel au sujet de la transition. Mme Waridel a récemment publié le livre La transition, c’est maintenant et donnera une conférence aux membres de l’AREQ le 13 avril prochain. C’est encore le temps de vous inscrire!

 

Puis, venez en apprendre davantage sur Johanne Freire, conseillère à la sécurité sociale, dans ce segment « Prendre un café avec le personnel de l’AREQ ».

 

 

 

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Rappel – Enquête sur la grand-parentalité au masculin

 

L’AREQ et une équipe de recherche de l’Université du Québec à Chicoutimi et de l’Université du Québec en Outaouais s’associent pour réaliser une recherche sur la grand-parentalité au masculin.

 

 

La recherche vise notamment à :

  • présenter un portrait des relations entre les grands-parents, leurs petits-enfants et les parents de ces derniers avant et pendant la période de propagation de la COVID 19;
  • identifier les attentes et les besoins des grands-pères au regard de l’exercice de ce rôle.

La recherche aidera l’AREQ et d’autres organismes à mieux répondre aux préoccupations et aux besoins des grands-pères.

Un échantillon a été tiré au hasard parmi les membres masculins de l’AREQ pour répondre de façon volontaire à un questionnaire électronique d’une trentaine de questions. Nous remercions grandement les personnes qui recevront prochainement le questionnaire de l’intérêt qu’elles porteront à cette recherche et à la complétion du questionnaire. Les résultats de l’enquête devraient être connus à l’automne.

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Les hommes et la COVID-19

Le Pôle d’expertise et de recherche en santé et bien-être des hommes et le Regroupement provincial en santé et bien-être des hommes ont réalisé un sondage sur les effets de la pandémie auprès d’environ 3 000 hommes de tout âge, d’un peu partout au Québec. Il ressort de ce sondage que le tiers des répondants ont vécu une situation en lien avec la COVID-19, que la très grande majorité adhère aux mesures sanitaires (90 %) et que l’impact de la COVID-19 a été plus important chez les 18-34 ans, chez les hommes ayant de jeunes enfants, chez les hommes vivant seuls, chez ceux ayant un revenu inférieur et chez les personnes de la diversité sexuelle. Il apparaît que les hommes de 65 ans ont eu plus de facilité que les autres à s’adapter à ce nouveau contexte.

Pour 68 % des répondants, la pandémie a eu des impacts négatifs sur leur vie sociale et leur santé mentale, physique ou sexuelle. Près de la moitié ont exprimé de l’anxiété et de l’irritabilité et près du quart ont augmenté leur consommation d’alcool ou de cannabis. Un homme sur huit présentait un indice de détresse psychologique élevée et 4 % ont eu des idées suicidaires, alors que le taux précédent était de 2,6 %. Pendant cette période, un peu plus de la moitié des hommes ont obtenu une consultation avec leur médecin en personne, au téléphone ou par vidéo. Mais à peine 8 % ont consulté au niveau psychosocial. Seulement le tiers des répondants ont mentionné bien connaître les ressources existantes. Tout cela indique qu’il faudra poursuivre les efforts pour rejoindre les hommes qui en ont besoin.

 

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Le budget provincial 2021 : regardons ce qui s’y trouve pour les aînés

Le 25 mars, le gouvernement du Québec dévoilait son budget provincial 2021. D’emblée, l’AREQ est satisfaite que le délai pour le retour à l’équilibre budgétaire soit reporté. Le contraire aurait forcé une réduction des dépenses qui aurait plongé le Québec à nouveau dans l’austérité et occasionné des diminutions de services, dont les besoins sont encore plus criants depuis le début de la pandémie.

En ce qui concerne les annonces du budget pour les aînés, l’AREQ retient ceci :

✔️ Le maintien des investissements en santé était fondamental et une hausse de 5,8 % est prévue au budget. Rappelons qu’une augmentation de 4 % est nécessaire pour maintenir le niveau de services.

✔️ Le gouvernement dit prendre acte du désir des aînés de demeurer à domicile. L’AREQ s’en réjouit, mais la façon de le faire est-elle la bonne?

✅ Le gouvernement du Québec mise sur l’augmentation du crédit d’impôt pour maintien à domicile, qui est utilisé actuellement à 82 % auprès des résidences privées pour aînés (RPA). L’AREQ soulève ainsi une inquiétude sur le risque que ces sommes supplémentaires soient récupérées par les propriétaires des RPA qui hausseront les tarifs des loyers et des services.

✔️ L’AREQ déplore qu’il n’y ait aucune mesure spécifique pour soutenir les petites RPA dont plusieurs ont dû fermer leurs portes au cours des dernières années, surtout en région.

✔️ L’AREQ observe malheureusement que rien n’est prévu pour contraindre les RPA à rembourser les services non rendus pendant la période de confinement ni pour encadrer les hausses de tarifs.

✔️ La somme de 66,8 M$ pour l’hébergement doit se traduire en ajout de personnel formé, avec des conditions de travail adéquates, ainsi que l’augmentation de places en CHSLD dans les meilleurs délais.

Enfin, l’AREQ souligne les bonnes intentions du gouvernement avec ce budget dans le contexte de la pandémie, mais restera vigilante pour s’assurer que les budgets prévus se traduisent en services aux personnes aînées en fonction de leurs besoins.

 

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Sondage CROP sur les effets de la pandémie

Dans un sondage CROP commandé par l’AREQ, l’Association a cherché à connaître les effets de la pandémie sur ses membres et sur la population aînée en général. Ce sondage a été réalisé entre le 24 février et le 9 mars 2021 auprès de 1 180 membres et 750 Québécois de 60 ans et plus. Les résultats démontrent que les deux groupes présentent des points de vue similaires sur un ensemble d’enjeux touchant la COVID-19.

Craintes et habitudes de vie

Bien que la campagne de vaccination soit commencée depuis décembre dernier, il s’avère que 55 % des membres ont toujours peur de contracter la COVID-19. Concernant les changements aux habitudes de vie au cours des prochaines années, pas moins de 58 % des membres de l’AREQ estiment qu’ils ont moins l’intention de participer à des rassemblements publics importants. Non seulement ils comptent éviter les foules, mais en plus, ils prévoient moins voyager (56 %). Si cela est possible, 31 % veulent continuer d’acheter en ligne ou par téléphone au cours des prochaines années.

Soins et services à domicile

Ce qui ressort également, c’est que 15 % des membres, qui avaient l’intention d’aller vivre un jour en résidence pour aînés, ont changé d’avis et ils désirent maintenant rester dans leur domicile. Vivre à la maison demeure l’option privilégiée pour 71 % des membres de l’AREQ et 78 % parmi la population en général de 60 ans et plus.

« Les gens veulent des soins et des services à domicile pour être en mesure de demeurer à la maison, étant donné tout ce qui s’est passé dans les CHSLD. Les catastrophes vécues enlèvent encore plus le goût d’aller en CHSLD ou dans une résidence pour personnes aînées », a affirmé Lise Lapointe, présidente de l’AREQ.

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Pétition en lien avec le projet de loi visant à modifier la législation actuelle concernant les règles de priorisation des créances en cas de faillite d’entreprise

Claire Bélanger, 1re vice-présidente et responsable du comité national de la retraite, invite les membres de l’AREQ à signer une pétition en lien avec le projet de loi visant à modifier la législation actuelle concernant les règles de priorisation des créances en cas de faillite d’entreprises.

Rapport sur les consultations prébudgétaires

Le Comité permanent des finances de la Chambre des communes à Ottawa a déposé le mois dernier son rapport sur les consultations prébudgétaires. Ce rapport présente les recommandations du Comité ainsi qu’un résumé des témoignages reçus. La recommandation no 27 concerne directement la protection des rentes en cas de faillite d’entreprises et recommande que le gouvernement fédéral « protège les fonds de retraite des travailleurs à titre de créanciers prioritaires en apportant des changements à la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. »

Lien vers le rapport 

Projet de loi C-253

La députée de la circonscription fédérale de Manicouagan, Marilène Gill, a déposé le projet de loi C-253, Loi modifiant la Loi sur la faillite et l’insolvabilité et la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies. Il s’agit d’un projet de loi visant à modifier la législation actuelle concernant les règles de priorisation des créances. Ce projet de loi s’accompagne d’une pétition lancée par la députée pour soutenir l’initiative.

Présentation de l’initiative

Projet de loi C-253

Lien vers la pétition

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